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> Autorisation Pour Un Terrain (législation)
Lust
posté 17/08/2015, 22:02
Message #1


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Bonsoir

Tout d abord désolée si ce n'est pas la bonne rubrique je voulais poster dans la partie législation mais je n ai pas les droits.

Voici la situation:
Nous jouons sur un terrain de 5ha qu un de nos membres a obtenu par sa famille.
La propriétaire de ce terrain (terrain forestier privé donc) nous a donné une autorisation orale.
Nous n avons donc rien d écrit.

Lors de la dernière partie un voisin est venu nous voir sur le terrain.
La personne hyper fermée et vraiment retissante à notre présence.
Le monsieur a ouvert YouTube, regardé ce que c'était que l airsoft et nous a dit clairement qu'il allait nous mettre des bâtons dans les roues pour qu'on s en aille de la.
Pour lui l activité est trop bruyante il peut pas être tranquille sur sa terrasse et voir des (selon ses propres termes) "petits cons jouer à la guerre" ça "l'emmerde". Il enquiquine déjà le club de tir qui était installé bien avant lui et qui est situé juste à côté de notre terrain.

On lui a bien expliqué en quoi consistait l activité, le fait qu'on est en règle et qu'on installe des filets afin de protéger les passants le long du bois, qu'il faut pas croire ce que l on voit sur YouTube etc. Malgré notre politesse et notre patience monsieur nous riait au nez.

La question qui se pose est donc la suivante, sans "bail à titre gratuit" écrit est-ce que nous sommes en règle ?
Est-ce que si la personne appelle les gendarmes pour tapage on risque pas d avoir des soucis sans preuve écrite et donc être considérés comme des squatteur et donc se retrouver avec confiscation du matériel ?

La gendarmerie est prévenue de notre présence depuis notre installation ainsi que la mairie. J avais également pris la disposition de mettre des Flyers dans les boîtes aux lettres des riverains et discuter avec de vive voix quand c'était possible. C'est ce fameux papier qui avait commencé à faire s élever les foules.
Nous jouons sur un flanc de montagne et les premières habitations sont en hauteur et notre terrain s arrête à 30m de la rue du lotissement.

Ce message a été modifié par Lust - 05/09/2015, 18:41.
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Wotzat
posté 17/08/2015, 22:12
Message #2


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Bonsoir a toi,

Pour helas, repeter maintes fois la meme chose, non un oral c'est du flanc.

Il faut obtenir un document dument signe par les deux parties et copie a garder (pendant que vous jouez et une autre copie chez le secretaire et ou le president).

Tu as plein d'exemples ici, en autre : http://ffairsoft.org/site/wp-content/uploa..._de_terrain.pdf

Tu as plein d'autres template sur le web.

Mais fais le vite avant que ca parte en banane, sinon vous allez perdre ce terrain.

[edit] l'airsoft c'est border line et il faut faire avec. wink.gif

Imprimes le document, fais le signer et comme par enchantement, toutes et tous ceux qui veulent fermer le terrain ne pourront plus rien dire.
A vous d'etre le plus rapide a degainer les papiers officiels reconnus par l'Etat Francais.

Allez hop ! Go go go !

Ce message a été modifié par wotzat - 17/08/2015, 22:16.
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Lust
posté 17/08/2015, 22:25
Message #3


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CITATION(wotzat @ 17/08/2015, 23:12) *
Bonsoir a toi, Pour helas, repeter maintes fois la meme chose, non un oral c'est du flanc. Il faut obtenir un document dument signe par les deux parties et copie a garder (pendant que vous jouez et une autre copie chez le secretaire et ou le president). Tu as plein d'exemples ici, en autre : http://ffairsoft.org/site/wp-content/uploa..._de_terrain.pdf Tu as plein d'autres template sur le web. Mais fais le vite avant que ca parte en banane, sinon vous allez perdre ce terrain. [edit] l'airsoft c'est border line et il faut faire avec. wink.gif Imprimes le document, fais le signer et comme par enchantement, toutes et tous ceux qui veulent fermer le terrain ne pourront plus rien dire. A vous d'etre le plus rapide a degainer les papiers officiels reconnus par l'Etat Francais. Allez hop ! Go go go !


Merci de ta réponse.

Le vice-président a soulevé un point ce soir en me répondant que les papiers tels quels n ont aucune valeur vu qu'on peut les ante dater comme on veut car on ne passe pas devant le notaire.

Le proprio du terrain est pas vraiment partant de remplir la paperasse... Il ne veut plus rien avoir à faire avec donc le fait qu'on l'entretienne ça l arrange.
Je suis justement la secrétaire et ça m enquiquine mais je savais pas quoi lui répondre justement vis à vis de la valeur légale de ce papier

Ce message a été modifié par Lust - 17/08/2015, 22:30.
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Lust
posté 17/08/2015, 22:31
Message #4


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Concrètement au niveau valeur légale ce type de papier si il est écrit apporte quoi pour les deux parties même si on passe pas devant le notaire ?
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Wotzat
posté 17/08/2015, 22:49
Message #5


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Bah tu diras a ton vice-president de prouver ce qu'il t'a dit, cela coupera court a cette discussion. [edit] je n'ai pas le temps a perdre a prouver que ce document qui a ete utilises maintes fois par des associations (type loi 1901) depuis au moins 1998[/edit]

Concernant ceux et celles que disent qu'elles / ils sont "allergique" aux papiers administratifs, on sait tous, sans exception, ce que cela sous-entends. wink.gif

Bref : Un gars de l'association qui dit "non" et le proprio qui dit "non" aussi... blink.gif

Je serais toi, je reviserais mon jugement de valeur concernant cette association.

My two cents.

Ce message a été modifié par wotzat - 17/08/2015, 22:58.
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RavenV60
posté 17/08/2015, 22:51
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Pas besoin de passer devant un notaire, à part si ton asso a du fric à perdre dans des honoraires.

Une autorisation signée des deux parties suffit à valider vos droits d'occupation dudit terrain, voire un bail d'une durée d'un an reconductible par tacite reconduction. Ça prend 5 minutes sur le coin d'une table pour les formalités et le jour où le proprio veut récupérer son terrain, il suffit de prévoir une clause prévoyant ça sur le contrat, tout bêtement, genre : "le propriétaire devra respecter un préavis de "X" mois dans le cas où il voudrait récupérer la jouissance du terrain ci avant décrit" et zou. Comme ça, vous évitez de vous retrouver virés du jour au lendemain et vous permet de vous retourner au besoin.

Raven
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Wotzat
posté 17/08/2015, 22:55
Message #7


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Et pourtant dieu sait si moi et RavenV60, on se tape dessus regulierement. que de l'amour ! laugh.gif que de l'amour ! laugh.gif

On te dit la meme chose. wink.gif
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-Z-
posté 17/08/2015, 22:55
Message #8


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C'est un bail a titre gratuit. C'est comme si tu louais le terrain, donc "c'est chez toi", en contrepartie tu as quelques obligations dont celle d'avoir une assurance adaptée et d'occuper en "bon père de famille" (qu'est ce que je déteste cette expression...!!!).

En gros, si le gars vient raler, tu peux le foutre dehors, et tant que tu n'enfreins pas la loi, il peut faire ce qu'il veut, tu es chez toi.

Le proprio se decharge des responsabilités puisque tu es l'occupant.

Ce message a été modifié par -Z- - 17/08/2015, 22:58.
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Wotzat
posté 17/08/2015, 22:56
Message #9


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Pater Familas. :-)
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Lust
posté 17/08/2015, 23:12
Message #10


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Merci les gars smile.gif

Après la retissance c'est surtout histoire d'éviter les querelles de famille, le proprio a la flemme dans le sens où c'est chez lui qu'il nous le laisse et qu'il a rien à justifier à personne d'autre à ses yeux, le vice-président de son côté veut éviter que ça crée des histoires dans sa famille ce que je comprends dans un sens. C'est pas de la mauvaise volonté ou mauvaise fois c'est surtout qu'ils en voient pas l utilité.

Mais avec le casse bonbon qui est venu enquiquiner le monde l autre fois, je sais pas jusqu ou légalement il peut aller pour nous enquiquiner si tout n est pas en règle. Donc ca m interpelle ^^
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Skipspik
posté 18/08/2015, 08:35
Message #11


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Si je peux me permettre.
Une assoss' dans mon coin as eu se problème.

Il l'ont invité à une partie, par courrier en lui prêtant tout le matos nécessaire.

EDIT: je vous invite quand même à faire les papiers hein, c'est nettement mieux.
N'hesitez pas à dire que vous êtes une assoss' loi 1901 avec une assurance

Ce message a été modifié par Skipspik - 18/08/2015, 08:39.
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benounn
posté 18/08/2015, 10:39
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Les querelles de voisinage c'est jamais bon pour la pratique... Et même avec des papiers, quand on n'est pas le bienvenue quelque part, c'est toujours compliqué à gérer (imagine, tous les dimanches il vient vous faire chier lequel se lassera avant l'autre?).

Est-ce que, vu que vous avez 5ha, c'est possible de jouer tant que possible loin de chez lui?
Et bien entendu, lui dire que vous aussi, vous faites un effort, que vous faites en sorte de déranger le moins possible (quand bien même vous n'y êtes pas tenus).

Egalement proposer de l'avertir à l'avance (par email par exemple) du calendrier de vos parties.
Cela lui permettra d'anticiper un peu et de pas découvrir au dernier moment votre présence?

Et c'est pas une mauvaise idée de l'inviter, mais faut être sûr qu'il en profite pas pour vous mettre une grosse branlée à coups de seaux de billes!



Perso, moi même en tant qu'airsofteur ça me ferait chier qu'on vienne jouer devant mon jardin. Pensez-y et voyez ce que vous pouvez faire pour pas trop déranger

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Wotzat
posté 18/08/2015, 12:21
Message #13


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CITATION(Lust @ 18/08/2015, 00:12) *
C'est pas de la mauvaise volonté ou mauvaise fois c'est surtout qu'ils en voient pas l utilité.


Ne pas voir l'utilite d'un document officiel ? dry.gif
En attendant, il ne t'a pas prouve ce qu'il disait et ca, en tant que vice president, il devrait comprendre que c'est grave.
[edit] J'aimerai bien par ailleurs qu'il vienne ici ou qu'au moins il t'explique par un texte de loi ce qu'il t'a dit au debut.
Toujours avoir les deux cotes d'un historique, toujours Toujours avoir les deux cotes d'un historique, toujours

Le bail n'est qu'entre vous deux, l'association et le proprio, les autres n'ont rien a dire. C'est meme un des buts de ce document officiel. C'est de delimiter les responsabilites.

Mon conseil reste le meme : Fuis, fuis comme la peste car le jour ou il y a aura une embrouille, tout le monde va se barrer. sad.gif

Ce message a été modifié par wotzat - 18/08/2015, 12:23.
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Lust
posté 18/08/2015, 12:22
Message #14


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CITATION(Skipspik @ 18/08/2015, 09:35) *
Si je peux me permettre.
Une assoss' dans mon coin as eu se problème.

Il l'ont invité à une partie, par courrier en lui prêtant tout le matos nécessaire.

EDIT: je vous invite quand même à faire les papiers hein, c'est nettement mieux.
N'hesitez pas à dire que vous êtes une assoss' loi 1901 avec une assurance


quand il est venu on a pris le temps de bien lui montrer les répliques, lui faire tester pour qu'il juge lui même du bruit.
Il est arrivé on était une petite dizaine (sur la journée on a joué à 20 joueurs) il nous a dit d'office en arrivant "la vous êtes une dizaine ça a fait un cirque monstre (on joue le plus discrètement possible il a juste entendu les aeg de 20 joueurs) j'ose même pas imaginer quand vous serez 80."
on lui a expliqué qu'on était le double de joueur dans l'après midi et que de toute manière on ne jouera pas à plus de 30 joueurs. Que les artifices sont interdits sur le terrain.
On a eu droit à un "toute manière je ne vous crois pas"

"puis le bruit me dérange, en plus c'est pas un bruit continu, une tondeuse à gazon ça me dérange moins car c'est un bruit continu, vous c'est pas le cas. Puis j'ai bien vu sur youtube les vidéos officielles d'airsoft avec les mecs qui utilisent des amplifieurs de bruit, vous me la ferez pas ça va être bruyant et moi ça me plait pas. Pi voir des couillons déguisé en sniper faire du bruit ça m'emmerde"

Donc bien entendu très poli comme vous pouvez le voir.

On est une assoce loi 1908 avec une assurance, on lui a bien spécifié. Les statuts ont meme été déposés en mairie mais bon ça ne suffit pas visiblement

CITATION(benounn @ 18/08/2015, 11:39) *
Les querelles de voisinage c'est jamais bon pour la pratique... Et même avec des papiers, quand on n'est pas le bienvenue quelque part, c'est toujours compliqué à gérer (imagine, tous les dimanches il vient vous faire chier lequel se lassera avant l'autre?).

Est-ce que, vu que vous avez 5ha, c'est possible de jouer tant que possible loin de chez lui?
Et bien entendu, lui dire que vous aussi, vous faites un effort, que vous faites en sorte de déranger le moins possible (quand bien même vous n'y êtes pas tenus).

Egalement proposer de l'avertir à l'avance (par email par exemple) du calendrier de vos parties.
Cela lui permettra d'anticiper un peu et de pas découvrir au dernier moment votre présence?

Et c'est pas une mauvaise idée de l'inviter, mais faut être sûr qu'il en profite pas pour vous mettre une grosse branlée à coups de seaux de billes!



Perso, moi même en tant qu'airsofteur ça me ferait chier qu'on vienne jouer devant mon jardin. Pensez-y et voyez ce que vous pouvez faire pour pas trop déranger


Je suis d'accord avec toi ça me plairait pas, mais il nous a dit que même sur le plateau d'accueil (donc à plus de 200m linéaire de sa maison en bas du flanc de montagne donc avec une pente de 10% pour aller jusque chez lui), il nous entendait quand même blink.gif et que ça ne lui convenait quand même pas dry.gif

Ce message a été modifié par Lust - 18/08/2015, 12:23.
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Wotzat
posté 18/08/2015, 12:29
Message #15


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CITATION(Lust @ 18/08/2015, 13:22) *
Je suis d'accord avec toi ça me plairait pas, mais il nous a dit que même sur le plateau d'accueil (donc à plus de 200m linéaire de sa maison en bas du flanc de montagne donc avec une pente de 10% pour aller jusque chez lui), il nous entendait quand même blink.gif et que ça ne lui convenait quand même pas dry.gif


Ne cherches pas plus loin, la raison est la. dry.gif
Il ne veux pas vous voir ni vous entendre.

Commencez a chercher un autre terrain, celui-ci c'est crame.
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Skipspik
posté 18/08/2015, 12:35
Message #16


Curiosity photographié par le Mars reconaissance orbiter
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Juste une question Wotzat : Pourquoi ça serait à eux de partir (en supposant qu'ils fassent les papiers ecrits ?)
EDIT: j'entends par là, c'est une assoss', loi 1901 avec assurances et autorisations, pour une pratique légale à plus de 200m de la maison du Mr.

EDIT2 : L'avantage d'une invitation à venir jouer par courrier, ça prouve que vous y mettez de la bonne volonté, traces écrites tous ça...
EDIT3 : y'a pas un conciliateur de justice dans ton coin ?

Ce message a été modifié par Skipspik - 18/08/2015, 12:38.
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RavenV60
posté 18/08/2015, 12:53
Message #17


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Il rouspète autant après les chasseurs et leur .12 tous les week-ends de la saison de chasse? Il doit s'ennuyer sévère le monsieur pour aimer emmerder ses voisins...

Raven
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Wotzat
posté 18/08/2015, 12:56
Message #18


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Il appartient a qui le terrain ? Au proprio, qui ne veux rien signer.

Ils resteront que si l'assoce a les papiers et le voisin (VCA) n'aura plus qu'a la fermer ou on va pas le mettre noir sur blanc ce qu'il faut qu'il fasse ? Non ? Oui ?! Ok, il suffit que lui aussi fait des documents officiels et comme pour toutes plaintes, c'est le premier qui pose son etron sur la planche qui gagne on va pas le mettre noir sur blanc ce qu'il faut qu'il fasse ? Non ? Oui ?! Ok, il suffit que lui aussi fait des documents officiels et comme pour toutes plaintes, c'est le premier qui pose son etron sur la planche qui gagne .

La clairement, sauf si j'ai lu de travers, les mecs de l'assoce et le proprio ne veulent signer quoique se soit.

Rememores toi deux secondes ce qui se passe quand on est "allergique" a la paperasse en France ? Bah voila. pas de politique, surtout pas de politique pas de politique, surtout pas de politique

Il n'y a pas plus simple.

Faites signer ce bail (pour un an renouvelable) ou sinon assumez les consequences de vos non-actions. Il n'y a rien de plus simple.

[edit] Avant de sortir la carte mediateur, il faut les documents officiel. Point. Pas de bail ? Hyper simple, allons tous jouer dans le mixer. laugh.gif
Ce n'est pas complique pourtant.

[edit ii] effing keyboard.

Ce message a été modifié par wotzat - 18/08/2015, 12:59.
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Lust
posté 18/08/2015, 12:59
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CITATION(RavenV60 @ 18/08/2015, 13:53) *
Il rouspète autant après les chasseurs et leur .12 tous les week-ends de la saison de chasse? Il doit s'ennuyer sévère le monsieur pour aimer emmerder ses voisins... Raven


Les chasseurs je sais pas mais le stand de tir oui.
Il leur a envoyé un contrôle de sonorité voir si ça dépassait pas les décibels légaux. Du coup ils ont interdiction de tirer du gros calibre. Sauf que pour lui gros calibre =9mm donc il continue à leur mettre des bâtons dans les roues en envoyant les gendarmes régulièrement.

Vu le bruit le stand de tir se tient à des heures de tir (10-12h/14-19h) le râleur nous a même sorti "montre en main l autre co****d de président du club de tir vide ses chargeurs à 10h02"

Donc oui je pense qu'il doit sérieusement s enquiquiner...
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Skipspik
posté 18/08/2015, 13:02
Message #20


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Et bien si tu as des preuve de ce que tu avances, tu as là un argument sérieux à lui retourner en cas d’embêtement avec les gendarmes/polices.
Je doute fortement qu'un bon GBBr ne fasse ne serait-ce qu'approcher le bruit d'un 9mm.

J’insiste quand même pour que vous fassiez une autorisation écrite pour votre assoss'

EDIT: Wotzat, je suis d’accord: d'ailleurs :
CITATION(Skipspik @ 18/08/2015, 13:35) *
Juste une question Wotzat : Pourquoi ça serait à eux de partir (en supposant qu'ils fassent les papiers ecrits ?)


Ce message a été modifié par Skipspik - 18/08/2015, 13:04.
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Version bas débit Nous sommes le : 14/11/2019 - 04:20