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> Assurance
Céphée
posté 30/03/2016, 18:54
Message #341


Pony shagger
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Ça dépend du contrat d'assurance.

Par prudence, demande à ton assurance s'ils couvrent ce cas.
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Curtis74
posté 30/03/2016, 19:06
Message #342


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[indent][/indent]Pas d'assurance, on est pas en assoc (je vais pas lancer le debat, mais pour nous pas d'assoc = aucun besoin d'assurance chacun prend ses responsabilite et l'assurance qu il veut, de son coter...)

Sinon, si il est victime d'un accident c'est la RC de l'autre qui paye, mais si il se fait mal tous seul ?

Ce message a été modifié par Curtis74 - 30/03/2016, 19:16.
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Céphée
posté 30/03/2016, 20:20
Message #343


Pony shagger
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CITATION(Curtis74 @ 30/03/2016, 20:06) *
mais si il se fait mal tous seul ?
Vous serez dans la merde.

Et si c'est grave et que les parents déclenchent la guerre, vous serez ruinés jusqu'à vos morts.


Ne jouez pas sans assurance. C'est d'une imprudence sans nom.
Un préjudice corporel, ça se chiffre très rapidement en dizaines de milliers d'euros.
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Sig357
posté 30/03/2016, 21:20
Message #344


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La responsabilité civile a ses limites. Vous jouez avec le feu.
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Curtis74
posté 31/03/2016, 08:21
Message #345


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J'arrive pas voir dans quel cas de figure un gars qui se fait mal tout seul peut nous ruiner...
Si je fais un foot dans un terrain vague avec des pote, je me casse la jambe, en quoi mes potes serons inquité ?
Si mon pote me casse la jambe en jouant = RC, mais si je me fais mal tout seul

Si vous pouvez me donner un exemple concret afin de pousser ma reflexion biggrin.gif

Ce message a été modifié par Curtis74 - 31/03/2016, 08:25.
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Céphée
posté 31/03/2016, 08:41
Message #346


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CITATION(Curtis74 @ 31/03/2016, 09:21) *
J'arrive pas voir dans quel cas de figure un gars qui se fait mal tout seul peut nous ruiner...
Si c'est un mineur, les parents auront tout intérêt à porter plainte, et tu te retrouveras dans la merde.


CITATION(Curtis74 @ 31/03/2016, 09:21) *
Si je fais un foot dans un terrain vague avec des pote, je me casse la jambe, en quoi mes potes serons inquité ?
Si tu es majeur et que tu ne portes pas plainte, personne ne sera inquiété.


CITATION(Curtis74 @ 31/03/2016, 09:21) *
Si mon pote me casse la jambe en jouant = RC, mais si je me fais mal tout seul
La RC ne prendra le préjudice en charge que si aucune loi n'a été enfreinte et que la blessure est involontaire.
Sauf que dans le cas de l'airsoft, il faut que l'assurance accepte par écrit de couvrir ce risque, car c'est un risque particulier dans le cadre d'un loisir. Ce n'est pas un risque domestique.


CITATION(Curtis74 @ 31/03/2016, 09:21) *
Si vous pouvez me donner un exemple concret afin de pousser ma reflexion biggrin.gif
Un mineur est sur le terrain, il ne joue pas, n'a pas de réplique dans les mains, n'enfreint aucune loi.
Un tir perdu le blesse.
Les parents portent plainte.
Les assurances des joueurs ne prennent rien en charge parce que l'airsoft est une clause d'exclusion, ou bien estiment que le mineur n'avait rien à faire sur le terrain.
La justice déclenche une enquête pour blessure involontaire.
Vous êtes dans la merde.




Relisez les contrats d'assurance.
N'oubliez jamais qu'il n'y a plus d'amitié en cas d'accident, et que les parents d'un mineur foutent leur bon sens part aux chiottes à la première goutte de sang de leur minot chéri.
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Curtis74
posté 31/03/2016, 09:11
Message #347


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On en revient au truc habituel, il faut qu'il y ai depot de plainte pour voir de gros probleme.
si y a depot de plainte c'est que l'accident est grave, si l'accident est grave c'est qu'il y a eu manquement aux regles de sécurité, si y a manquement aux regles de securite assoc ou pas on est en tord et notre propre assurance peut se retourner contre nous...


Pour les assurance, normalement elle acceptent dans le cadre d'un loisirs non fédérer, du moment qu'il est pratiquer hors club/assoc car dans ce cas c'est l'assurance de l'assoc qui prend en charge, logique :

Perso je suis chez axa, je leur ai parler d'airsoft il m'ont dis que je suis couvert autant sur la RC que sur l'accident seul, car c'est pas un loisirs a risque pour eux(= sport mechanique, parapente, parachute, sport de glise en compet...etc...)
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MasterSpinal
posté 31/03/2016, 13:00
Message #348


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CITATION(Curtis74 @ 31/03/2016, 10:11) *
Perso je suis chez axa, je leur ai parler d'airsoft il m'ont dis que je suis couvert autant sur la RC que sur l'accident seul, car c'est pas un loisirs a risque pour eux(= sport mechanique, parapente, parachute, sport de glise en compet...etc...)
Sauf que la mention "ne pas diriger le tir vers une personne", imposée par la loi sur les emballages d'armes factices (répliques) vendues en France, est une clause d'exclusion pour les assurances car tu ne l'as pas respecté dans le cadre d'une partie d'Airsoft.

Je t'invite à retourner voir ton assureur, et à lui demander une attestation signée qui garantie couvrir explicitement "le fait de se tirer dessus avec des armes factices, au sens du décret 2013-700, malgré la mention obligatoire sur les emballages qui indique de ne pas diriger le tir vers une personne", et tu verra qu'il ne sera plus aussi sur de lui...
Les assureurs couvrent toujours tout à l'oral, jusqu'à qu'on leur demande un écrit signé.

Quant au fait qu'il doit y avoir accident grave pour dépôt de plainte, pour beaucoup de parents c'est quasi systématique quand il est question de leur petit chéri.
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Ricopanam
posté 28/05/2019, 15:06
Message #349


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Bonjour à tous,

Je fais un bon déterrage en règle mais ce sujet me semble le plus approprié, puisque je souhaite parler de la législation des assurances dans le cadre de l'airsoft.

J'ai essayé de lire/survoler les 18 pages du topic et ça m'a beaucoup couté, très pénible ces altercations (autant que de lire mon post en entier laugh.gif ) alors que l'on parle simplement d'assurance..

Quelques petites précisions, je travaille chez un courtier en assurances et non, nous ne sommes pas tous des escrocs comme j'ai pu le lire (d'ailleurs la FédéGN à fait appel à un de nos confrères). Je ne suis par contre pas du tout spécialiste de l'assurance pour notre loisir/sport.

Une clause de renonciation à recours n'a normalement pas à être rédigée par l'assureur mais par le propriétaire sur le bail ou le contrat avec le locataire si il y en a un.

Et de part mon expérience, une Fédé (GN ou FFA) arrivera globalement à obtenir des conditions plus favorable de part de le volume d'affaires apporté qu'un particulier ou une asso qui s'adresse directement à un assureur.

J'ai plusieurs questions sur le sujet, notamment liés aux préjudices corporels sur les yeux, car nous sommes en cours d'ouverture d'une association avec terrain dans les règles :


1)L'assurance proposée par la FFA, la MAIF, n'est pas spécifique à notre activité, il s'agit d'une multirisques associative tout se qu'il y a de plus classique. RAS concernant la couverture en cas de dommages matériel ou corporel classique (chute, coup, dégradation etc…).

Par contre, après avoir lu les CG (56 pages !) et CP, je ne vois rien concernant notre activité ninja.gif

Quid en cas de dommages aux yeux (lunettes enlevée, non homologuée, etc etc) ?

Il y a, à première vue, un risque d'exclusion de la part de la MAIF dry.gif

2) L'assurance proposée par la FédéGN, chez la MAIF également par l'intermédiaire de la MDS, est quand à elle spécifique à notre activité.

Le courtier a en effet fait son travail et listé l'activité airsoft.

Cependant, la couverture de notre activité est sous réserve du respect stricte des règle édictée par la FédéGN huh.gif

Après lecture de ces règles (on dirait bien que j'ai du temps à tuer au bureau ahah biggrin.gif ), certaines questions restent en suspens :

- Que se passe t'il si un participant est blessé alors qu'il ne respecte pas les règles (lunettes enlevée en partie, tir en safe zone etc..)

- Il est fait notion d'un émargement des participants concernant les règles, est-ce obligatoire et consécutif à une exclusion de garantie en cas de non respect ?

- Ma question principale concernant l'utilisation de réplique supérieure à 0.84 joules (nous ne sommes pas mineur..) :

Il est fait notion du respect des normes de protection oculaire EN 166 A ou B (masque), STANAG 2920 et 4296.

Avec un masque, moins de problème mais je constate qu'une majorité (ou part importante) d'airsofteur utilise de simples lunettes à branches. Ces lunettes peuvent être aux normes STANAG mais finalement assez rarement, et jamais aux normes EN 166 A ou B (comme lunette à branche elles seront au mieux aux normes EN 166F).

Est-ce à l'organisateur de contrôler les normes des lunettes de chacun des participants ?? (impossible en réalité)

Quels sont les risques en cas de blessure à l'œil d'un participant n'ayant pas des lunettes aux normes ?



Mes questions sont assez techniques mais je pense qu'elles concernent et préoccupent beaucoup d'organisateurs réglo blushing.gif


Merci par avance.

Ce message a été modifié par Ricopanam - 28/05/2019, 15:28.
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MasterSpinal
posté 01/06/2019, 08:01
Message #350


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Bonjour,

CITATION(Ricopanam @ 28/05/2019, 16:06) *
1)L'assurance proposée par la FFA, la MAIF, n'est pas spécifique à notre activité, il s'agit d'une multirisques associative tout se qu'il y a de plus classique. RAS concernant la couverture en cas de dommages matériel ou corporel classique (chute, coup, dégradation etc…).

Par contre, après avoir lu les CG (56 pages !) et CP, je ne vois rien concernant notre activité ninja.gif
En effet, la mention est précisée dans les attestations d'assurance :
CITATION
Sont couvertes les activités d’Airsoft ainsi que les activités récréatives, culturelles ou de loisirs organisées par la Fédération et / ou ses clubs et associations affiliés, y compris les sports pratiqués de façon occasionnelle dans le cadre de ces activités, les séjours, spectacles et autres manifestations accueillant du public

Pour précisions, la FFA a négocié avec la MAIF l'ajout de l'Airsoft dans la périmètre des activités prise en charge par la multirisque RAQVAM de la MAIF. Il s'agit donc en effet d'une multirisque classique avec prise en charge spécifique de l'Airsoft.

Pour tes questions suivantes, il y a les règles fédérales, et il y a le code des assurances qui, en pratique, assure de façon plus large et couvrira donc au delà, mais jusqu'à un certain point... Ça peut être assez technique selon les cas, il te faudra contacter directement l'assureur pour avoir des infos contractuelles (et bien lui demander des informations contractuelles). Par exemple la FFA appelle ses membres à l'utilisation de protections pour les dents, mais les dents cassées restent prise en charge par l'assurance, y compris sans le port de protection...

Par contre petite parenthèse sur les normes STANAG, elles ne sont techniquement et légalement pas adaptées à la pratique de l'Airsoft, et j'ai au moins 3 cas pratiques d'accidents qui le confirment. Pour plus d'info, cf le dossier explicatif sur les protections oculaires de la FFA, il y a un chapitre consacré aux normes STANAG : https://ffairsoft.org/decouvrir-lairsoft/re...ions-oculaires/

Quant à la responsabilité de l'organisateur : il est de sa responsabilité de prendre toutes les mesures raisonnables pour garantir la sécurité des participants.
Pour des participants mineurs il faudra une vérification au cas par cas. Pour des participants majeurs, ces derniers sont légalement responsables dès lors qu'ils adoptent un comportement explicitement signalé comme dangereux. L'organisateurs aura un rôle d'information. Les mesures raisonnables qui devront être prises par l'organisateur consisteront à spécifier clairement, dans le règlement, les EPI nécessaires, et à intervenir en cas de constat manifeste de port de protection non adaptées : il n'est pas question de tout contrôler, mais d'intervenir si l'organisateur tombe sur un participant avec des lunettes grillagées par exemple (il n'est pas responsable du comportement dangereux, mais porte sa part de responsabilité s'il le constate et le laisse se produire).
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Latout
posté 01/06/2019, 09:10
Message #351


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Merci pour les précisions.
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skaily
posté 15/10/2019, 12:33
Message #352


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Bonjour à tous,

petit déterrage dans les règles après avoir checké les 18 pages de ce sujet,


Nous sommes une équipe d'une dizaine de joueur, et nous avons la chance de bénéficier gracieusement d'un terrain privé, boisé, et naturellement bien sécurisé, qui appartient à l'un de nos membres.


Nous souhaitons être assuré pour la pratique de l'airsoft sur ce terrain , cependant le statut "association loi 1901" ne nous intéresse pas particulièrement. Nous souhaitons plus être considéré comme une simple équipe ou "club" donc de ce fait sous le statut "d'association de fait".


Me vient quelques question par rapport à la FFA, qui dans notre cas nous permettrait de nous assurer malgré notre simple statut "d'équipe" et non de réel association.


Si tous nos membres deviennent membres de la FFA et prennent l'assurance en même temps que la cotisation, nous sommes bien assuré pour la pratique de l'airsoft sur ce terrain ?


je trouve sur leur site :

"Pour que l’affiliation et la couverture d’assurance soient valables tous vos membres doivent obligatoirement être inscrit dans l’équipe !"

ce qui répond logiquement à ma première question de maniéré positive ? , mais qui me suscite une autre question : Cependant si l'on invite des joueurs non licencié pour leur faire découvrir l'airsoft, comment ça se passe pour les assurer ?

Car je trouve sur leur site un peu plus bas :


" Nous couvrons les activités d’Airsoft organisées par les clubs affiliés à la Fédération, ayant souscris au contrat d’assurance.
Exemples :
Si le club A est assuré par la FFA, tous les participants, membres du club ou non, sont automatiquement couverts pour les activités organisées par le club A."

Quand ils disent "les clubs affiliés à la fédération ayant souscris au contrat d'assurance", ils parlent de quelle type de souscription ? Car dans leurs formules c'est les membres qui souscrivent une assurance et non le club ?


Si vous pouvez éclairez ma lanterne à ce sujet smile.gif


Merci d'avance

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Albator
posté 30/11/2019, 08:38
Message #353


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association loi 1901 = autorisation loue ou avoir gratuitemnt un terrain avec autorisation sur papier ,surtout controle gendarmerie ou autre

team = aucune droit a par jouer

les assurances individuels ne couvrent que les joueurs tandis qu'une specifique pour le terrain couvre le terrain et les joueurs

nous avons une assurance MAE qui couvre dans ce sens et nous avons un terrain de 10 hectares

Ce message a été modifié par Albator - 30/11/2019, 12:54.
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MasterSpinal
posté Aujourd'hui, 08:52
Message #354


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La couverture d'assurance proposée par la FFA (MAIF) couvre bien les simples équipes non déclarées en association.
Si tu t'enregistre sur l'espace membre GESAD, tu pourra enregistrer ton équipe, ajouter les membres (il faut tous les ajouter) et demander son affiliation. La demande d'affiliation est gratuite et déclenche la demande de licences pour chacun des membres qui, elles, sont payantes (cotisations fédérales + cotisations d'assurance).
Une fois la facture des cotisations réglée, la couverture s'applique à l'équipe, ses membres, et dans le cadre des parties organisées par l'équipe, tous les participants sans avoir besoin de les déclarer.
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