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> Laser : Ce Que Dit La Loi Française
davv
posté 15/01/2014, 14:51
Message #1


Vice-président de la FFAQJPMPQ, mais pas que. Voir plus.
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1) Les classes de lasers





2) La loi

Article 68 de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011

Le fait d'acheter, de détenir ou d'utiliser un appareil à laser non destiné à un usage spécifique autorisé d'une classe supérieure à 2 est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 500 € d'amende.
Est puni des mêmes peines le fait de fabriquer, importer, mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux, détenir en vue de la vente ou de la distribution gratuite, mettre en vente, vendre ou distribuer à titre gratuit ces mêmes matériels.
La liste des usages spécifiques autorisés pour les appareils à laser sortant d'une classe supérieure à 2 est fixée par décret.



Décret n°2007-665 du 2 mai 2007 relatif à la sécurité des appareils à laser sortant

Les usages spécifiques autorisés pour les appareils à laser sortant d'une classe supérieure à 2 sont les usages professionnels suivants :

1° Fabrication et maintenance des appareils à laser :
a) Toute opération de fabrication ou de mise au point d'un appareil à laser sortant de classe supérieure à 2 ;
b) Toute opération de maintenance ou de réglage d'un appareil à laser sortant de classe supérieure à 2 ;
c) Toute opération de maintenance ou de réglage à l'aide d'un appareil à laser sortant de classe supérieure à 2 sur un autre appareil à laser;

2° Traitement des matériaux :
a) Toute opération de transformation ou de traitement de la matière en phase solide, liquide ou gazeuse ;
b) Toute opération de mise au point, qualification et maintenance des procédés utilisant ces appareils à laser ;

3° Stockage et transmission de données :
a) Toute opération de stockage de données sur disque optique, par mémoire holographique ou par changement d'état d'un substrat ;
b) Toute opération de transmission de données ;

4° Médical, esthétique :
a) Toute opération par appareil à laser du domaine médical, appliqué aux humains ou à toute autre espèce, à but thérapeutique ou d'aide au diagnostic ;
b) Toute opération par appareil à laser du domaine esthétique, appliqué aux humains ou à toute autre espèce ;

5° Scientifique :
a) Toute utilisation ou application scientifique destinée à améliorer les connaissances ;
b) Toute utilisation destinée à déclencher un processus nécessaire à une expérimentation scientifique ou à mesurer une donnée physique ou biologique ;
c) Toute utilisation scientifique pour l'enseignement, notamment dans le cadre de travaux pratiques ;

6° Défense, sécurité :
Toutes les opérations destinées à la protection et à la sécurité des citoyens, des biens et du territoire mises en œuvre par les forces de l'ordre et les forces militaires françaises ou par toute entité agissant sous leur ordre ou pour leur compte ;

7° Aéronautique, spatial et aviation civile :
a) Toutes les applications destinées à l'aide au pilotage et à la navigation ;
b) Tout système destiné à être embarqué dans un aéronef ou dans un astronef ;
c) Toute utilisation destinée à contribuer à la sécurité et à la régularité de la circulation aérienne ;

8° Instrumentation, mesurage et capteurs :
a) Toutes les applications visant à la détection, à la mesure, à l'alignement, à l'aide au diagnostic et/ou à la visualisation ;
b) Tout usage d'un appareil à laser de pointage destiné à matérialiser la trajectoire ou la cible d'un faisceau laser de classe supérieure ;

9° Spectacle et affichage :
Toutes les applications de trajectoire, de visualisation, de projection ou de reproduction d'images en deux ou trois dimensions.



3) En bref

  • L'article 68 de la loi n° 2011-267 interdit les lasers d'une classe supérieure à 2, sauf exceptions.
  • Les activités de loisirs et/ou sportives ne font pas partie des exceptions décrites dans le décret n°2007-665.
  • Donc les lasers de classe supérieure à 2 sont interdits pour la pratique de l'airsoft.
  • Par extension, toute discussion se rapportant à des lasers de classe supérieure à 2 est interdite sur le forum France-Airsoft.fr, selon l'article 4 de la charte du forum.
  • Attention, ce n'est pas parce qu'un laser est commercialisé en France qu'il est autorisé.
  • Il ne faut pas pour autant jeter la pierre aux magasins en question, mais plutôt les informer de l'existence de l'article 68 de la loi n° 2011-267.
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madmax33
posté 15/01/2014, 15:11
Message #2


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Merci c'est toujours utile ce genre de topic. smile.gif
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kal0mpee
posté 15/01/2014, 19:39
Message #3



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Comme on me plagie mes images. ninja.gif

Plus sérieusement, si vous pensez un truc de ce genre :
CITATION
Mon laser est pas puissant, il arrive même pas à faire brûler une feuille ou éclater un ballon, donc ça ne fera pas de mal aux yeux.

ou
CITATION
J'ai déjà regardé le soleil à l’œil nu et j'en suis pas mort.

ou
CITATION
Je fais gaffe, je vise jamais la tête avec mon laser.

etc...

Vous commettez une grave erreur !
La cornée et le cristallin concentrent les faisceau lumineux sur la rétine ; la densité d'énergie est donc bien plus élevé, comme avec une loupe et un rayon de soleil !


De plus, n'importe quelle surface réfléchissante (vitre, optique, montre, lunettes) pourra renvoyer le laser dans les yeux d'un joueur !
Enfin, beaucoup de joueurs utilisent des optiques de vidée grossissantes, inutile de dire que ça concentre encore plus le laser et le rend donc plus dangereux. (les longueurs de sécurités sont calculées sans tenir compte de ces optiques grossissantes, donc attention).

Un petit guide récapitulatif : Light Sources and Laser Safety
Un petit cours sur la sécurité des lasers : http://www.optique-ingenieur.org/en/course..._M01_C02_1.html
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GlockA
posté 15/01/2014, 21:12
Message #4


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@ davv et kal0mpee: Merci pour vos précieux articles !!
Je joue depuis 4 ans sans jamais avoir vu la moindre autorisation de cet accessoire, sur l'ensemble de mes parties toutes confondues. Et c'est tant mieux cool.gif
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davv
posté 16/01/2014, 17:44
Message #5


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Effectivement, beaucoup d'associations choisissent d'interdire tous les lasers sans distinction.
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MAS-93
posté 16/01/2014, 19:24
Message #6


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Je savais que la plupart des associations interdisaient les lasers, mais j'ignorais que c'était aussi le cas de la loi blink.gif Merci pour cette information wink.gif !

EDIT : s'il y a des connaisseurs en optique qui passent par là : savez-vous si les DEL infrarouges (non lasers, j'entends) sont également dangereuses pour les yeux ?



Ce message a été modifié par MAS-93 - 16/01/2014, 19:27.
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Toubib
posté 16/01/2014, 19:43
Message #7


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CITATION(MAS-93 @ 16/01/2014, 19:24) *
Je savais que la plupart des associations interdisaient les lasers, mais j'ignorais que c'était aussi le cas de la loi blink.gif Merci pour cette information wink.gif !

EDIT : s'il y a des connaisseurs en optique qui passent par là : savez-vous si les DEL infrarouges (non lasers, j'entends) sont également dangereuses pour les yeux ?

Les infrarouge ont une longueur d'onde plus grande donc non néfaste sur le corps ou même les yeux.

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Herz
posté 16/01/2014, 19:47
Message #8


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Par contre les Lasers IR oui, encore plus, même, puisqu'on ne se rend même pas compte qu'on en a un pointé vers soi... donc du coup, faites gaffe si vous en avez un sur votre réplique (dans certains combos lampe/laser genre LLM01 Element, par exemple)
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kal0mpee
posté 16/01/2014, 21:58
Message #9



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+1, le réflex de fermer le yeux n'a pas lieux, donc le laser peut tranquillement aller cramer la cornée, jusqu'à ce que vous ressentiez la brûlure. (idem pour l'UV, qui est encore plus dangereux)

Petit shéma qui explique que la cornée absorbe les IR et l'UV (mais laisse passer le NIR et le Vis)


Mais une DEL non-laser, qu'elle soit IR ou Visible, n'offre en général pas assez de puissance pour endommager durablement l’œil.
Avec un bémol cependant : les lampes tactiques à "fort" lumens (qui utilisent maintenant des LED assez puissantes) qui peuvent aveugler temporairement, désorienter, voir provoquer des crises d’épilepsies si utilisées en mode strobe.
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ScarFab94
posté 17/01/2014, 11:53
Message #10


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Je rajouterais que si l'on se fait choper par les Douanes, c'est convocation dans leur bureau (Rungis par exemple) avec 150 euros d'amendes et destruction du matériel... la première fois. Dans le cas d'une récidive, c'est beaucoup plus salé.

Avis aux amateurs.
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davv
posté 17/01/2014, 12:04
Message #11


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CITATION(MAS-93 @ 16/01/2014, 19:24) *
EDIT : s'il y a des connaisseurs en optique qui passent par là : savez-vous si les DEL infrarouges (non lasers, j'entends) sont également dangereuses pour les yeux ?
c'est ce qui est utilisé pour les télécommandes de télévision, etc.
c'est sans danger.
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Toubib
posté 17/01/2014, 12:26
Message #12


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Pour revenir sur les laser infrarouge:

CITATION
L’énergie thermique produite par un rayonnement laser peut provoquer des brulures cutanées avec un apport de chaleur intense et très bref qui détruit les cellules : cet effet thermique dépend à la fois de la puissance du laser mais aussi de la longueur d'onde.

CITATION
L’énergie thermique produite par un rayonnement laser peut provoquer des brulures cutanées avec un apport de chaleur intense et très bref qui détruit les cellules : cet effet thermique dépend à la fois de la puissance du laser mais aussi de la longueur d'onde.

CITATION
Les rayonnements visibles et infrarouges agissent plus en profondeur et par effet thermique profond. Ce type de rayonnement peut alors créer une vasodilatation et des rougeurs entraînant des brûlures cutanés en surface mais aussi en profondeur.

CITATION
Les infrarouges de faibles énergies provoquent des dommages sur l'épithélium, des brulûres légères et de l'astigmatisme. Ces lésions conduisent à une opacité de même diamètre que celui du faisceau. Lorsque les énergies du faisceau intèragissant dépassent un certain seuil (≈ 30 J/cm2), ces fréquences peuvent endommager la stroma cornéenne d'une manière identique aux rayonnements UV (perte de transparence de la cornée). A de telles puissances, ce type de rayonnement est absorbé et transformé en chaleur, conduisant alors à l'apparition d'un creusement de la cornée et à un écoulement de l'humeur acqueuse. Les dommages alors engendrés sont irréversibles et nécessitent des interventions chirurgicales qui conduisent généralement soit à une cicatrice opaque, soit à une greffe.


Autre source:
CITATION
Les rayons laser infrarouges (IR), qui pénètrent profondément dans l’œil, provoquant des lésions endommageant la conjonctive, la cornée, la rétine et le cristallin.
Les lésions de la cornée (kératite) sont dues en particulier à l'exposition aux rayonnements infrarouges courts de longueur d'onde située entre 700 et 2000 nanomètres, de même que les lésions du cristallin (cataracte), et de la rétine :

la kératite d'exposition est une inflammation de la cornée provoquant douleur, rougeur et photophobie, souvent associée à une conjonctivite ;
la cataracte est une opacité du cristallin entrainant une baisse de vision ;
l’atteinte rétinienne correspond à une lésion des cellules photo-réceptrices : la brûlure sur la rétine, crée une perte de la vue localisée et permanente.

Les rayonnements infrarouges moyens et lointains (IRB, IRC) sont susceptibles d’occasionner des brûlures de la cornée. Ces lésions peuvent apparaître en moins d’une seconde d’exposition sans protection, si l’intensité rayonnante est importante.


En bref les infrarouges ont sent chauffer de suite mais ça chauffe très vite icon_mrgreen.gif
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kal0mpee
posté 17/01/2014, 12:50
Message #13



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CITATION
Classes de danger des lasers définies par la norme EN 60825-1/A2
Classe 1 : laser considéré comme sans danger dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation
Classe 1M : laser émettant un rayonnement dans la gamme de longueurs d’onde comprise entre 302,5 et 4 000 nm et sans danger dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation
Classe 2 : laser émettant un rayonnement visible dans la gamme de longueurs d’onde comprise entre 400 et 700 nm
Classe 2M : laser dont la vision à la sortie du faisceau peut être dangereuse en cas d’utilisation d’instruments d’optique
Classe 3R : laser émettant un rayonnement dans la gamme de longueurs d’onde comprise entre 302,5 et 106 nm. La vision dans le faisceau peut être dangereuse mais le risque est plus faible que pour les lasers de classe 3B.
Classe 3B : laser dont la vision directe du faisceau est toujours dangereuse
Classe 4 : laser capable de produire des réflexions diffuses dangereuses

http://www.inrs.fr/accueil/risques/phenome...que/lasers.html

Si vous avez 135€ ou si vous avez une connaissance qui possède une copie de la norme EN 60825-1, ça serait assez intéressant. smile.gif
Parce que je ne saurais pas dire si la classe 2M est "supérieur" à la classe 2. sleep.gif
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dark_hadès
posté 17/01/2014, 16:04
Message #14


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Et en parler est une bonne chose.
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MAS-93
posté 17/01/2014, 22:04
Message #15


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Merci à tous pour vos réponses concernant les DELs infrarouges non lasers wink.gif En fait, j'avais trouvé un tuto pour fabriquer des JVN home made, et le gars disait que le rayonnement pouvait être dangereux pour les yeux... C'est vrai que c'est d'autant plus étrange qu'il a utilisé le nightshot de la caméra qui, j'ose espérer, n'est pas dangereux pour les yeux nosweat.gif

EDIT : mais où trouver des lasers (non infrarouges) de classe 1 non nocifs ? Lorsque je Google : [laser "classe 1" airsoft], je ne trouve que des classe 2...



Ce message a été modifié par MAS-93 - 17/01/2014, 22:19.
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Mister Globulos
posté 19/01/2014, 20:34
Message #16


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Et dire qu'il y a des imbéciles qui s'amusent à nous pointer ça dans les yeux en rigolant alors qu'on leur dit que c'est dangereux....
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davv
posté 20/01/2014, 00:44
Message #17


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CITATION(kal0mpee @ 17/01/2014, 12:50) *
http://www.inrs.fr/accueil/risques/phenome...que/lasers.html

Si vous avez 135€ ou si vous avez une connaissance qui possède une copie de la norme EN 60825-1, ça serait assez intéressant. smile.gif
Parce que je ne saurais pas dire si la classe 2M est "supérieur" à la classe 2. sleep.gif



je viens de me coltiner la norme et j'ai trouvé ca :



ca m'a l'air assez clair : 2M > 2
"potentially hazardous"... ça veut tout dire.



autre chose : dans le document, la classe 2 est la seule pour laquelle il est précisé que ce sont des lasers "visibles", les lasers IR sont donc en classe 3 ou plus selon les modèles
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Unisol 0
posté 20/01/2014, 11:15
Message #18


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Bon, étant certainement involontairement l'une des causes de la création de ce topic.

Ai bien vu tous les textes et shémas présentés, et prend en note le topic en question.

En effet la loi est la loi smile.gif

Je me permet quand même de dire ce que je pense, en disant que certains propos sont très éxagérés, il m'ait arrivé personnellement de faire des parties avec des airsofteurs équipés de lasers supérieur à la classe 2, et je n'ai jamais eu aucuns problèmes de quel ordre que se soit, perte de vision, se prendre le faisseaux lumineux dans la tête, ou je ne sais encore quoi d'autres.
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Psychos
posté 20/01/2014, 11:35
Message #19


A toast to democracy !
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Je me permet quand même de dire ce que je pense, en disant que certains propos sont très éxagérés, il m'ait arrivé personnellement de faire des parties avec des airsofteurs équipés de lasers supérieur à la classe 2, et je n'ai jamais eu aucuns problèmes de quel ordre que se soit, perte de vision, se prendre le faisseaux lumineux dans la tête, ou je ne sais encore quoi d'autres.

moi aussi, j'ai fait beaucoup (99%) de mes parties sans avoir de soucis de ce coté là

le 1% restant m'a aveuglé une journée de l’œil droit

depuis, j'ai perdu (bien entendu) en vision et je suis photosensible avec des crises intermittentes de photophobie.

'suffit d'un petit % pour tout gâcher wink.gif
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Unisol 0
posté 20/01/2014, 17:23
Message #20


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CITATION(Psychos @ 20/01/2014, 11:35) *
le 1% restant m'a aveuglé une journée de l'œil droit depuis, j'ai perdu (bien entendu) en vision et je suis photosensible avec des crises intermittentes de photophobie. 'suffit d'un petit % pour tout gâcher wink.gif


Lu, juste 3 petites questions m'interpelles :

Dans quelles conditions sa s'est déroulé ?

De quelle puissance était le laser, ou quelle classe ?

Combien de temps d'expositions à peu près ?

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