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> Intensificateurs de lumiere
tiantian
posté 08/06/2010, 12:32
Message #881


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Tout a fait, tout depend de l'utilisation que tu en fais, c'est sur que si tu te fais controler avec ce genre de matériel en train de faire des trucs interdits, genre en train d'espionner ta voisine, ou dans l'enceinte d'une entreprise, d'un terrain militaire .... ou tu as pas lieu d'etre. C'est sur que là, coté explication ca va etre chaud biggrin.gif
Mais bon pour une rando de nuit, photo animaliere, ou en aide pour une partie d'airsoft, tu as quand meme pas beaucoup de soucis à te faire tant que tu restes avec du matos civil, sans reticule et pas sur ta tete.
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GreatHumpback
posté 08/06/2010, 18:54
Message #882


100% Dolo pur boeuf inside
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CITATION(rsoftokz @ 08/06/2010, 11:06) *
en etant conscient que meme si il y a liberté de circulation en Europe, certaines choses permises dans des pays européens, sont interdites dans d'autres pays de l'union...

Tout à fait.
Par exemple, un "tube" en fibre de verre d'une roquette consommable, au hasard une M-136/AT-4 whistling.gif, ou bien une M72 LAW, qui reste une fois celle-ci tirée n'est qu'un simple élément de décoration si on est à Menin en Belgique. Mais si on parcourt un mètre sur la Rijelstraat vers le sud et que l'on se retrouve dans la Rue de Lille à Halluin, ce bête tube, qui faisait donc partie d'une munition individuelle pré-chargée en coup complet jetable après le tir, est considéré comme un élément de "bombes, torpilles et mines de toutes espèces, missiles, roquettes et autres sortes de projectiles, engins incendiaires, chargés ou non chargés", et l'on se rend donc coupable des délits de détention d'arme prohibée et d'importation illégale de matériel de guerre classé. Délits qui peuvent coûter cher...
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rsoftokz
posté 08/06/2010, 19:33
Message #883


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CITATION(GreatHumpback @ 08/06/2010, 19:54) *
Tout à fait.
Par exemple, un "tube" en fibre de verre d'une roquette consommable, au hasard une M-136/AT-4 whistling.gif, ou bien une M72 LAW, qui reste une fois celle-ci tirée n'est qu'un simple élément de décoration si on est à Menin en Belgique. Mais si on parcourt un mètre sur la Rijelstraat vers le sud et que l'on se retrouve dans la Rue de Lille à Halluin, ce bête tube, qui faisait donc partie d'une munition individuelle pré-chargée en coup complet jetable après le tir, est considéré comme un élément de "bombes, torpilles et mines de toutes espèces, missiles, roquettes et autres sortes de projectiles, engins incendiaires, chargés ou non chargés", et l'on se rend donc coupable des délits de détention d'arme prohibée et d'importation illégale de matériel de guerre classé. Délits qui peuvent coûter cher...


je confirme! 1000 euros d'amende douaniere
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Kevin6mm
posté 09/06/2010, 22:30
Message #884


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CITATION(Le chtit @ 06/06/2010, 20:29) *
ATN = à éviter



Pourquoi tu kritik se que tu as pas?
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Le chtit
posté 09/06/2010, 22:35
Message #885


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Euh, lol ?
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rsoftokz
posté 13/06/2010, 08:24
Message #886


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CITATION(Kevin6mm @ 09/06/2010, 23:30) *
Pourquoi tu kritik se que tu as pas?


Euh, lol ? x 10.000 rolleyes.gif

laugh.gif biggrin.gif

EDIT: je vous fait grace du PM de Mr Kevin6mm qui me demande si je "cause dans le vide"..... smile.gif





Ce message a été modifié par rsoftokz - 13/06/2010, 18:58.
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powerp
posté 14/06/2010, 23:30
Message #887


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CITATION(lrrps @ 06/06/2010, 19:49) *
C'est pas un site en France, mon ami. biggrin.gif


Au temps pour moi, je m'étais fié au domaine en .fr...
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Vorian
posté 15/06/2010, 00:15
Message #888


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râ désolé. A supprimer. Dérive du partiel de droit de demain.

Ce message a été modifié par Vorian - 15/06/2010, 00:20.
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SOAP59
posté 11/08/2010, 10:54
Message #889


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Bonjour a tous,

j'ai parcouru ce topic et j'avour que c'est assez flou juridiquement pour les visions non collimatés.
donc je vais faire simple et poser un énoncé concret.

cette NVG qui est en vente libre : Gen1
http://www.pecheur.com/achat-monoculaire-v...nvmt-23627.html

possède un pas de vis pour être monté sur trépied.

ensuite l'achat de cet outil permet de fixer un appareil photo sur un guidon de vélo
http://www.dealextreme.com/details.dx/sku.32974
donc en vente libre aussi

seulement l'utilisation est t-elle interdite ?

a savoir monter avec l'outil le yukon sur une réplique.
tentant avec du scratch, ET non collimaté. on peux pas dire que c'est une utilisation militaire

de plus je joue pas en foret sauvage mais sur des terrains privés qu'on loue.
donc jamais de pb avec les force de l'ordre.
mon utilisation est uniquement sur terrain privé en AirSoft, pas de rando...etc au pire j'enleve l'atache pour une rando pedestre.

après je veux pas qu'on me confisque mon matériel a un feu rouge sur un simple contrôle de papier.
je demande juste car je veux juste être en accord avec la loi.

merci pour vos avis.

Ce message a été modifié par SOAP59 - 11/08/2010, 11:00.
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SOAP59
posté 11/08/2010, 10:55
Message #890


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Si jamais vous pensez que c'est un délit. un modo pourra supprimer les liens
si jamais je me connecte pas tres rapidement
(pour ne pas inciter)

Ce message a été modifié par SOAP59 - 11/08/2010, 10:58.
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seedsolidsnake
posté 13/08/2010, 23:50
Message #891


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mais est-il réélement possible d'utiliser les lunnettes de vision nocture du pack mw2 sans etre en infraction avec la loi?
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Invité_Lelouch_*
posté 14/08/2010, 09:53
Message #892





Invités







de toutes façons, elles ne sont pas conçues pour résister à une bille et ne constituent pas une protection oculaire suffisante...

et comme il faut coller l'œil dessus pour y voir +/- quelque chose, ça devient compliqué de les utiliser en même temps que des lunettes de protections standard.

par défaut nous les interdisons sur nos parties...vu le peux que ça apporte (très visible comme truc) ça ne gène personne.
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JPM
posté 20/08/2010, 10:35
Message #893


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CITATION(bob_maurane @ 24/10/2009, 13:55) *
à tous mes détracteurs, je suis bien content que France 3 me donne raison ! smile.gif en vente par l'intermédiaire de "c'est pas sorcier" en toute légalité (bim) ces lunettes infra rouge que j'avais commandé depuis quelques mois sur ebay.com EN SACHANT BIEN QUE C'ETAIT UN JOUET NON SOUMIS A LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR EN FRANCE wink.gif



ca fait plaisir



CITATION(JPM @ 24/10/2009, 19:39) *
Je suis tout de même surpris! ohmy.gif Si tu peux nous faire parvenir le lien car je ne les trouve pas sur le site!
Je vais me renseigner sur ce produit et comment il a pu contourner la réglementation! surrender.gif
Étant, peut être, le principal détracteur: qu'on me pende haut et court si j'ai tort pendu2.gif


Bonjour à tous,
Pour faire suite à mes recherches (certes, un peu longues) sur la légalité des "jouets" de la marque "Lansay" et autres, je viens d'avoir une réponse officielle sur la position de ces produits.
Elle confirme ce que pensait "rsoftokz" (ce qui prouve bien ses connaissances techniques en la matière... wink.gif )
Voici donc un extrait de la réponse officielle de la DDPP du VAL D'OISE (ex DGCCRF):

Votre question a été transmise, par notre Direction générale, aux deux administrations compétentes en la matière, à savoir, la Direction générale de
l’armement et la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS)
J’ai l’honneur de vous transmettre, ci-après, l’avis émis par notre Direction générale suite à ces consultations :
« […] La Direction générale de l’armement, en charge de l’application du décret n°95-589 du 6 mai 1995 relatif à l’application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des
matériels de guerre, armes et munitions, a donc été saisie et, par réponse en date du 31 mars 2010, a considéré que ce produit ne relevait pas de la réglementation des matériels de guerre, le capteur n’étant pas un intensificateur de lumière.
A la suite de cet avis, la DGCIS, bureau de la libre circulation des produits, a été saisie pour connaître son point de vue sur la qualification jouet ou non jouet de ce produit.
Par message en date du 02 juillet 2010, la DGCIS vient de nous faire savoir qu’elle considérait cet objet comme un jouet […] »

Donc voilà, ces jouets sont légaux en France et ne peuvent donc être considéré comme une arme et leurs détentions ou usages ne peut donc pas constituer une infraction pénale.
Maintenant on y voit plus clair ! tongue.gif Si vous voulez bien attendre pour me pendre sad.gif
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JPM
posté 20/08/2010, 13:02
Message #894


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CITATION(shoegoosniff @ 20/08/2010, 12:52) *
Ce fait était connu depuis le début. Il suffisait de lire le décret pour s'apercevoir que ces lunettes ne sont pas assujetties. Merci quand même pour tes démarches.

Contrairement à ce que tu penses, il ne suffit pas de lire le décret!
Sans mettre en doute tes compétences, le premier expert judiciaire inscrit auprès de la cour d'appel d'AGEN que j'avais interrogé n'avait pas le même point de vue!
Lorsque j'ai consulté la DGCCRF (par courrier), puis la DGA (par téléphone puis par mail), les responsables de ces services ne m'ont pas donné une réponse immédiate, bien que ce soit leur domaine de compétence!
Mes questions datent de mois d'octobre 2009 et les réponses officielles ne tombent que maintenant, ce qui prouve bien que le sujet était loin d'être évident.
La lecture d'un texte de loi est une chose, mais magistrats et professionnels du droit ont parfois besoin de faire appel à des experts judiciaires ou des services compétents dans leurs domaines pour connaître leurs avis et qualifier avec certitude et exactitude une infraction pénale!
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Invité_Lelouch_*
posté 20/08/2010, 15:13
Message #895





Invités







Mis à part critiquer et lancer des piques, pourquoi n'essayes tu pas de faire quelque chose de constructif pour changer?

JPM : merci à toi d'avoir fait la démarche pour nous éclaircir au niveau du statut de ces objets wink.gif
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eclaireur
posté 20/08/2010, 15:14
Message #896


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Mama
posté 21/10/2010, 08:22
Message #897


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Je remonte un petit coup le topic.

J'ai eu ces jours-ci l'occasion de tester les fameuses nvg fournies avec MW2.

J'ai été assez surpris par la "qualité" de la vision nocturne. Bien évidemment je manque de points de comparaison et somme toute ce jouet montre rapidement ses limites, néanmoins, au vu de la réaction avec des patches et un cyalume IR, je suis convaincu que l'utilisation couplée à une lampe tactique de forte puissance munie d'un filtre IR serait acceptable. On distingue une personne à une trentaine de mètres à puissance maximale dans l'obscurité avec les diodes "IR" merdiques d'origine, alors avec un éclairage digne de ce nom, on pourrait repérer à 50 mètres, ce qui nous rapproche de toute façon des limites pratiques de nos répliques.

J'imagine qu'il serait possible de récupérer les composants et de les faire entrer dans un dummy PVS-14. Evidemment, c'est plus pour le trip que pour l'avantage tactique réel. Il me semble que je trouverai super sympathique de voir blinker mes potes la nuit ou de voir les rétines des joueurs d'en face.

Il doit même etre possible pour quelqu'un qui est doué en électronique de carrément acheter les composants et fabriquer son propre circuit à intégrer dans un dummy.

Par contre, l'appareil d'origine est inutilisable en airsoft, tellement il est inconfortable. De plus, on n'a pas la profondeur de champ comme avec la vision binoculaire et ouvrir une simple porte requiert de tâtonner. Il est impossible de viser avec.
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dark_hadès
posté 21/10/2010, 10:18
Message #898


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Du point de vue législatif, si les dispositifs prévu comme pouvant être utilisés en main-libre sont interdits, quid des montages en eux-même (Rhino, montage Lucie et autre...)?
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Le chtit
posté 21/10/2010, 17:19
Message #899


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QUOTE (dark_hadès @ 21/10/2010, 11:18) *
Du point de vue législatif, si les dispositifs prévu comme pouvant être utilisés en main-libre sont interdits, quid des montages en eux-même (Rhino, montage Lucie et autre...)?


Pas de soucis sur les montages en France.
Cela peut en poser pour les faire sortir des USA.
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dark_hadès
posté 21/10/2010, 17:34
Message #900


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Ok donc pas de soucis pour moi, je ne fais pas du US...
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